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Le Pôle Social conseille et accompagne ses clients, clientèle privée et entreprises, à l’occasion des problématiques et litiges auxquels ils se trouvent confrontés dans le domaine des ressources humaines et du droit du travail.

Il les assiste et les défend dans le cadre des procédures précontentieuses et judiciaires.

Il couvre l’ensemble des champs d’intervention en droit social et notamment :

• Formation et rupture du contrat de travail ;
• Exécution du contrat de travail : droits et obligations des parties, règles régissant les rapports salariés/employeurs (loi & convention collective)…
• Mise en place des institutions représentatives du personnel (DP, CE, DUP) ;
• Mise en place de Plan de Sauvegarde de l’Emploi ;
• Règlement et contentieux des licenciements individuel et collectifs ;
• Contentieux devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (faute inexcusable, cotisations sociales …)
• Contentieux avec l’URSSAF

 
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Danièle Baruchel - Beurdeley
dbaruchel@ftms-a.com
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Cédric Fischer
cfischer@ftms-a.com
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Célia Gravot
cgravot@ftms-a.com
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